Pièce 1 - Permis d’établissement - Romont

Cote

CH 001687-7 1A-B-I-2-1

Titre

Permis d’établissement - Romont

Date(s)

  • 1817 - 1893 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

46X34X7

Nom du producteur

Nom du producteur

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Livre-Registre avec couverture cartonnée et dos en velours vert. Registre type d’enregistrement des permis d’établissement ou de tolérance organisé en 18 colonnes (dont noms, prénoms, origine, professions, informations sur la validité et l’échéance du permis d’établissement), répertoriant par ordre alphabétique les personnes autorisées de séjour. Au début du volume, collé sur la page de garde se trouve une liste des permis d’établissement valides et des permis d’établissement nuls datée de Romont, lee 14 novembre 1893 et signée du préfet.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote de classement physique

B-I-02-001

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Revised

Niveau de détail

Partial

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

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Lieux associés