Aménagement: ZI En Raboud: permis de construire - route et berme de visibilité (1ère étape) 1984-1987, remblayage (1ère étape) 1986, remblayage (2ème étape) 1987-1989, équipements techniques (2ème étape) 1988-1989 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans

• CH 001687-7 1A-B-K-1-102
• Pièce
• 1984 - 1989

Fait partie de Fonds ancien

Aménagement: ZI En Raboud: procès-verbaux 1983-1988, raccordement ferroviaire - exécution et demande de contribution 1988-2008, berme de visibilité - équipements techniques (1ère étape) 1986-1987, arborisation 1994, divers 1984-1987, Ferme Gabriel 1987 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans

• CH 001687-7 1A-B-K-3-42
• Pièce
• 1983 - 2008

Fait partie de Fonds ancien

Ancien Couvent des Capucins: divers: étude réaménagement église 1993, projet salle spectacles 1993-1994, centre de recherche sur le vitrail (transformation ancienne bibliothèque) 1987-1988, divers 1988-1992; chapelle mortuaire: climatisation 1989-1991, catafalque réfrigérant 1989-1992, convention et correspondance Villaz-St-Pierre 1992-1994 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans

• CH 001687-7 1A-B-J-2-164
• Pièce
• 1987 - 1994

Fait partie de Fonds ancien

Ancien Couvent des Capucins: maison de la culture: étude de faisabilité - Procès-verbaux, plans

• CH 001687-7 1A-B-J-2-178
• Pièce
• 1991

Fait partie de Fonds ancien

Ancienne école des Glânes: correspondance, procès-verbaux, plans et devis 1965-1993, photographies 1993 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans

• CH 001687-7 1A-B-J-2-88
• Pièce
• 1965 - 1993

Fait partie de Fonds ancien

Approbation de la révision générale du PAL: modification du PAL En Bouley (approuvée le 30.06.2004) 2002-2007 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans

• CH 001687-7 1A-B-K-3-71
• Pièce
• 2002 - 2007

Fait partie de Fonds ancien

Archives - Deux documents agrafés concernant un programme d'occupation pour traiter les archives (une feuille de description et une lettre)

• CH 001687-7 1A-B-A-7-43
• Pièce
• 1997

Fait partie de Fonds ancien

Archives – aménagement du local de conservation des archives, prise de position des Archives de l’État

• CH 001687-7 1A-B-A-7-19
• Pièce
• 1957

Fait partie de Fonds ancien

Archives (notamment liste des dossiers de construction)

• CH 001687-7 1A-B-J-3-22
• Pièce
• 1995 - 1997

Fait partie de Fonds ancien

Armand Badoud – reconnaissance d’enfant naturel

• CH 001687-7 1A-B-I-1-4
• Pièce
• 1927 - 1950

Fait partie de Fonds ancien