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Déchetterie: déchets carnés, containers - Correspondance, presse de l'inuaguration, décomptes finaux, plans
Déchetterie: déchets carnés, containers - Correspondance, presse de l'inuaguration, décomptes finaux, plans
Accès routier au parking des Avoines côté Banque cantonale: correspondance, soumissions, devis, séances de chantier et décompte final 1996-1997; aménagement d'un chemin piétons du carrefour de Massonnens à la patinoire: contrat, plan, soumissions, procès-verbaux 1998 (dossier annulé par le Conseil général le 25 juin 1998); modification des places de parc au Moulin de Romont 2010; aménagement d'un chemin piétons à la Parqueterie avec soumissions et plans 1997; route de Massonnens: réfection de la chaussée de la route de Massonnens 2007; giratoire de Massonnens avec décompte 2006 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Accès routier au parking des Avoines côté Banque cantonale: correspondance, soumissions, devis, séances de chantier et décompte final 1996-1997; aménagement d'un chemin piétons du carrefour de Massonnens à la patinoire: contrat, plan, soumissions, procès-verbaux 1998 (dossier annulé par le Conseil général le 25 juin 1998); modification des places de parc au Moulin de Romont 2010; aménagement d'un chemin piétons à la Parqueterie avec soumissions et plans 1997; route de Massonnens: réfection de la chaussée de la route de Massonnens 2007; giratoire de Massonnens avec décompte 2006 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Génie civil: giratoire route de Billens (giratoire au débouché de la route de Bossens): plans conformes à l'exécution 1997, correspondance et PV 1998-2003, PV de chantier 2000-2001, décomptes et contrats 2000-2005 - Correspondance, pv, plans, décomptes et contrats
Génie civil: giratoire route de Billens (giratoire au débouché de la route de Bossens): plans conformes à l'exécution 1997, correspondance et PV 1998-2003, PV de chantier 2000-2001, décomptes et contrats 2000-2005 - Correspondance, pv, plans, décomptes et contrats
Génie civil: Passage sous voies et suppression du passage à niveau à la Gare CFF 2: correspondance et procès-verbaux 1999-2002, séances de chantier 2000 - Correspondance, procès-verbaux, plans
Génie civil: Passage sous voies et suppression du passage à niveau à la Gare CFF 2: correspondance et procès-verbaux 1999-2002, séances de chantier 2000 - Correspondance, procès-verbaux, plans
Génie civil: route de Bossens - déviation 3: correspondance et photographies 2000-2003, séances de chantier 1999-2002 - Correspondance, procès-verbaux
Génie civil: route de Bossens - déviation 3: correspondance et photographies 2000-2003, séances de chantier 1999-2002 - Correspondance, procès-verbaux
Route de l'Industrie: marquage au sol et signalisation 2005-2008, raccordement provisioire d'une conduite d'eau 1999-2001 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route de l'Industrie: marquage au sol et signalisation 2005-2008, raccordement provisioire d'une conduite d'eau 1999-2001 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Voirie: réfection des routes communales - Correspondance, plans, soumissions
Voirie: réfection des routes communales - Correspondance, plans, soumissions
Génie civil: route de Bossens - déviation 4: dossier des plans conformes à l'exécution 2001, décompte final des travaux 2001, convention 2000 - Correspondance, devis, plans
Génie civil: route de Bossens - déviation 4: dossier des plans conformes à l'exécution 2001, décompte final des travaux 2001, convention 2000 - Correspondance, devis, plans
Route de l'Industrie: prolongement et raccordement de la Route d'Arrufens: dossier administratif 2006 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route de l'Industrie: prolongement et raccordement de la Route d'Arrufens: dossier administratif 2006 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
PAL 1973 - mise à jour 1984 - PAD abrogés: PAD la Condémine (Condémina) II 1967-1987; PAD Pré de la Grange 1974-1981; PAD quartier Pré des Comptes 1992-1994; PAD Le Closalet 1983-1990; PAL Migros - modification art. 19 bis zone mixte C 1992 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
PAL 1973 - mise à jour 1984 - PAD abrogés: PAD la Condémine (Condémina) II 1967-1987; PAD Pré de la Grange 1974-1981; PAD quartier Pré des Comptes 1992-1994; PAD Le Closalet 1983-1990; PAL Migros - modification art. 19 bis zone mixte C 1992 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
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