Pièce 14 - PAL 1973 - mise à jour 1984 - PAD abrogés: PAD la Condémine (Condémina) II 1967-1987; PAD Pré de la Grange 1974-1981; PAD quartier Pré des Comptes 1992-1994; PAD Le Closalet 1983-1990; PAL Migros - modification art. 19 bis zone mixte C 1992 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans

Cote

CH 001687-7 1A-B-K-3-14

Titre

PAL 1973 - mise à jour 1984 - PAD abrogés: PAD la Condémine (Condémina) II 1967-1987; PAD Pré de la Grange 1974-1981; PAD quartier Pré des Comptes 1992-1994; PAD Le Closalet 1983-1990; PAL Migros - modification art. 19 bis zone mixte C 1992 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans

Date(s)

  • 1967 - 1994 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

4 jurismappe + 1 enveloppe

Nom du producteur

Nom du producteur

Dépôt

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

/

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote de classement physique

S-0890

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Revised

Niveau de détail

Partial

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

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Localisation physique

  • Boîte: Box_316