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Description archivistiqueFeu: divers - Correspondance, rapports, procès-verbaux
Feu: divers -
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Feu: corps des sapeurs-pompiers (CSP): modification du tarif des interventions des centres de renfort (CR) et taxe non-pompiers - Correspondance, procès-verbaux
Feu: corps des sapeurs-pompiers (CSP): modification du tarif des interventions des centres de renfort (CR) et taxe non-pompiers -
Correspondance, procès-verbaux
Pompiers et police du feu
Pompiers et police du feu
Police-divers: cirque, établissements publics, ouvertures (patentes), horloge église - Correspondance, rapports, procès-verbaux
Police-divers: cirque, établissements publics, ouvertures (patentes), horloge église -
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Police: parking des Avoines: correspondance, procès-verbaux, devis, plans 1979-1982; carrefour de la Belle-Croix: passage de sécurité: correspondance, procès-verbaux, plan 1973-1981; affaire Schneider dépôt papiers (arrêté fédéral) 1982-1984, marché bétail: correspondance, procès-verbaux, plans 1959-1988 - Correspondance, procès-verbaux, plans
Police: parking des Avoines: correspondance, procès-verbaux, devis, plans 1979-1982; carrefour de la Belle-Croix: passage de sécurité: correspondance, procès-verbaux, plan 1973-1981; affaire Schneider dépôt papiers (arrêté fédéral) 1982-1984, marché bétail: correspondance, procès-verbaux, plans 1959-1988 -
Correspondance, procès-verbaux, plans
Police locale: règlement armes à feu; article de presse sur la contractuelle Patricia Amado - Correspondance, règlement, presse
Police locale: règlement armes à feu; article de presse sur la contractuelle Patricia Amado -
Correspondance, règlement, presse
Police - Gendarmerie
Police - Gendarmerie
Police -Permis d’achat d’armes
Police -Permis d’achat d’armes
Police - Courses diverses
Police - Courses diverses
Police - divers
Police - divers
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