Cote
CH 001687-7 1A-B-M-3-10
Titre
Police: parking des Avoines: correspondance, procès-verbaux, devis, plans 1979-1982; carrefour de la Belle-Croix: passage de sécurité: correspondance, procès-verbaux, plan 1973-1981; affaire Schneider dépôt papiers (arrêté fédéral) 1982-1984, marché bétail: correspondance, procès-verbaux, plans 1959-1988 -
Correspondance, procès-verbaux, plans
Date(s)
- 1959 - 1988 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
2 duraperl + 2 jurismappe
Nom du producteur
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
/
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Cote de classement physique
S-1170
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Sécurité (Sujet)
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Statut
Revised
Niveau de détail
Partial