Aménagement: ZI En Raboud: permis de construire - route et berme de visibilité (1ère étape) 1984-1987, remblayage (1ère étape) 1986, remblayage (2ème étape) 1987-1989, équipements techniques (2ème étape) 1988-1989 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans

• CH 001687-7 1A-B-K-1-102
• Pièce
• 1984 - 1989

Fait partie de Fonds ancien

Aménagement: ZI En Raboud: procès-verbaux 1983-1988, raccordement ferroviaire - exécution et demande de contribution 1988-2008, berme de visibilité - équipements techniques (1ère étape) 1986-1987, arborisation 1994, divers 1984-1987, Ferme Gabriel 1987 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans

• CH 001687-7 1A-B-K-3-42
• Pièce
• 1983 - 2008

Fait partie de Fonds ancien

Approbation de la révision générale du PAL: modification du PAL En Bouley (approuvée le 30.06.2004) 2002-2007 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans

• CH 001687-7 1A-B-K-3-71
• Pièce
• 2002 - 2007

Fait partie de Fonds ancien

Armée: baraques militaires - Convention, correspondance, plan

• CH 001687-7 1A-B-N-17
• Pièce
• 1952 - 1953

Fait partie de Fonds ancien

Armée: camp militaire du Poyet (déplacement d'une baraque à la montagne de Lussy), cibles Polytronic à la montagne de Lussy - Convention, correspondance, devis, plans

• CH 001687-7 1A-B-N-19
• Pièce
• 1953 - 1985

Fait partie de Fonds ancien

Armée: cuisine militaire - Devis, correspondance, plan

• CH 001687-7 1A-B-N-23
• Pièce
• 1956 - 1959

Fait partie de Fonds ancien

Armée: cuisine militaire - Devis, plan

• CH 001687-7 1A-B-N-25
• Pièce
• 1959

Fait partie de Fonds ancien

Armée: cuisine militaire - Devis, plan, photos

• CH 001687-7 1A-B-N-26
• Pièce
• 1959 - 1960

Fait partie de Fonds ancien

Armée: cuisine, matériel, cuisine roulante, dommages aux cultures, montagne de Lussy, PAA (parc auto armée) - Correspondance, devis, plans

• CH 001687-7 1A-B-N-13
• Pièce
• 1945 - 1985

Fait partie de Fonds ancien

Armée: parc-autos - Correspondance

• CH 001687-7 1A-B-N-14
• Pièce
• 1947 - 1950

Fait partie de Fonds ancien