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Description archivistique
Territoire
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Génie civil: route d'accès au passage sous voies et aménagement de 51 places de parc: correspondance 1999-2000, contrat forfaitaire avec plans 2000, dossier des plans conformes à l'exécution 2001, devis et décompte final 1994-2005, séances de chantier 2000-2001; hoirie Fragnière examen parking route de Bossens 1: étude 2002 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Génie civil: route d'accès au passage sous voies et aménagement de 51 places de parc: correspondance 1999-2000, contrat forfaitaire avec plans 2000, dossier des plans conformes à l'exécution 2001, devis et décompte final 1994-2005, séances de chantier 2000-2001; hoirie Fragnière examen parking route de Bossens 1: étude 2002 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Génie civil: route de Bossens - déviation 2: rapports techniques et plans 1995, plans 1997, dossier de plans et rapport technique 1997, dossier pour demande préalable avec plans 1997, devis 1996, correspondance et plan 1997-1998 - Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, plans
Génie civil: route de Bossens - déviation 2: rapports techniques et plans 1995, plans 1997, dossier de plans et rapport technique 1997, dossier pour demande préalable avec plans 1997, devis 1996, correspondance et plan 1997-1998 - Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, plans
Abattoirs: exploitations, entretien - Correspondance, règlements, devis, plan
Abattoirs: exploitations, entretien - Correspondance, règlements, devis, plan
Génie civil: Passage supérieur CFF de Billens: correspondance, procès-verbaux et plans 1995-2008, rapport et plans 1997-1998, séances de chantier 2000 à 2001 - Correspondance, procès-verbaux, rapport, plans
Génie civil: Passage supérieur CFF de Billens: correspondance, procès-verbaux et plans 1995-2008, rapport et plans 1997-1998, séances de chantier 2000 à 2001 - Correspondance, procès-verbaux, rapport, plans
Génie civil: transformation du carrefour de Massonnens (aménagement d'un giratoire): correspondance, procès-verbaux 1996-1999, devis et soumissions 1998-1999, rapport technique 1997, projet d'exécution-rapport technique (projet modifié) 1998, projet d'exécution-rapport technique (1999) - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Génie civil: transformation du carrefour de Massonnens (aménagement d'un giratoire): correspondance, procès-verbaux 1996-1999, devis et soumissions 1998-1999, rapport technique 1997, projet d'exécution-rapport technique (projet modifié) 1998, projet d'exécution-rapport technique (1999) - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Génie civil: Passage supérieur CFF-GFM d'Arrufens: correspondance 1996-2008, plans 2000-2002, séances de chantier 2000-2001 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Génie civil: Passage supérieur CFF-GFM d'Arrufens: correspondance 1996-2008, plans 2000-2002, séances de chantier 2000-2001 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Génie civil: Passage sous voies et suppression du passage à niveau à la Gare CFF 1: correspondance et procès-verbaux 1996-2003, dossier d'enquête publique 1998-2001, conventions, devis et conférence de presse 1997-2000; rampe d'accès au quai 2 de la Gare CFF: séances de chantier et plans 2000 - Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, plans
Génie civil: Passage sous voies et suppression du passage à niveau à la Gare CFF 1: correspondance et procès-verbaux 1996-2003, dossier d'enquête publique 1998-2001, conventions, devis et conférence de presse 1997-2000; rampe d'accès au quai 2 de la Gare CFF: séances de chantier et plans 2000 - Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, plans
Armée: cuisine, matériel, cuisine roulante, dommages aux cultures, montagne de Lussy, PAA (parc auto armée) - Correspondance, devis, plans
Armée: cuisine, matériel, cuisine roulante, dommages aux cultures, montagne de Lussy, PAA (parc auto armée) - Correspondance, devis, plans
Mensuration cadastrale: lot 3 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Mensuration cadastrale: lot 3 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Zone industrielle de la Maillarde - Achats et échanges de terrains
Zone industrielle de la Maillarde - Achats et échanges de terrains
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