Pièce 123 - Génie civil: route d'accès au passage sous voies et aménagement de 51 places de parc: correspondance 1999-2000, contrat forfaitaire avec plans 2000, dossier des plans conformes à l'exécution 2001, devis et décompte final 1994-2005, séances de chantier 2000-2001; hoirie Fragnière examen parking route de Bossens 1: étude 2002 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans

Cote

CH 001687-7 1A-B-K-1-123

Titre

Génie civil: route d'accès au passage sous voies et aménagement de 51 places de parc: correspondance 1999-2000, contrat forfaitaire avec plans 2000, dossier des plans conformes à l'exécution 2001, devis et décompte final 1994-2005, séances de chantier 2000-2001; hoirie Fragnière examen parking route de Bossens 1: étude 2002 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans

Date(s)

  • 1994 - 2002 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

3 jurismappe + 2 dossiers + 1 enveloppe C4

Nom du producteur

Nom du producteur

Dépôt

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

/

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote de classement physique

S-0852

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Revised

Niveau de détail

Partial

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

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Localisation physique

  • Boîte: Box_292