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Description archivistique
Région et district
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Eaux: eaux, abonnements-concessions, alimentation, captages, Villarlod, Villarsiviriaux, expension du réseau - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Eaux: eaux, abonnements-concessions, alimentation, captages, Villarlod, Villarsiviriaux, expension du réseau - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Eau: adduction d'eau de Grandvillard: études préliminaires: rapport et plans 1998; construction de quatre puits d'eau potable à Grandvillard - conditions d'exploitation et de protection: rapport et plans 1999; raccordement de la Route d'Arrufens sur la Route de l'Industrie (dossier n°2 de mise à l'enquête en compléement du permis de construire de 2001): rapport et plans 2001; Inondation "En Bouley": correspondance et procès-verbaux 2008-2009; carrefour Z.I. En Raboud: correspondance et procès-verbaux 2008-2009; adduction d'eau immeubles Le Glaney: correspondance, procès-verbaux, devis et plans 2008-2010; inondation dans le sous-sol de l'immeuble route de Massonnens 1: correspondance et factures 2009-2010; sinistre du 25 août 2010 (Emmanuel Genoud): correspondance 2010; Planification cantonale du réseau cyclable 1995 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Eau: adduction d'eau de Grandvillard: études préliminaires: rapport et plans 1998; construction de quatre puits d'eau potable à Grandvillard - conditions d'exploitation et de protection: rapport et plans 1999; raccordement de la Route d'Arrufens sur la Route de l'Industrie (dossier n°2 de mise à l'enquête en compléement du permis de construire de 2001): rapport et plans 2001; Inondation "En Bouley": correspondance et procès-verbaux 2008-2009; carrefour Z.I. En Raboud: correspondance et procès-verbaux 2008-2009; adduction d'eau immeubles Le Glaney: correspondance, procès-verbaux, devis et plans 2008-2010; inondation dans le sous-sol de l'immeuble route de Massonnens 1: correspondance et factures 2009-2010; sinistre du 25 août 2010 (Emmanuel Genoud): correspondance 2010; Planification cantonale du réseau cyclable 1995 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Affaire Prévondavaux-Romont, litige sur frais d’assistance
Affaire Prévondavaux-Romont, litige sur frais d’assistance
LIM (Loi fédérale sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne), ADGV (Association de développement de la Glâne-Veveyse)
LIM (Loi fédérale sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne), ADGV (Association de développement de la Glâne-Veveyse)
ADGV (Association de développement de la Glâne-Veveyse) - Rapport préliminaire de la révision du programme de développement régional
ADGV (Association de développement de la Glâne-Veveyse) - Rapport préliminaire de la révision du programme de développement régional
Association touristique Glâne-Veveyse
Association touristique Glâne-Veveyse
Bicubic - Procès-verbaux des séances de chantier et des séances de commission
Bicubic - Procès-verbaux des séances de chantier et des séances de commission
Ecole – regroupement Romont et Les Glânes
Ecole – regroupement Romont et Les Glânes
Fondations romontoises: comptes et bilans - Comptabilité, rapports, correspondance
Fondations romontoises: comptes et bilans - Comptabilité, rapports, correspondance
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