Feu: divers - Correspondance, rapports, procès-verbaux

• CH 001687-7 1A-B-M-1-24
• Pièce
• 2007 - 2012

Fait partie de Fonds ancien

Feu: corps des sapeurs-pompiers (CSP): modification du tarif des interventions des centres de renfort (CR) et taxe non-pompiers - Correspondance, procès-verbaux

• CH 001687-7 1A-B-M-1-25
• Pièce
• 2010 - 2011

Fait partie de Fonds ancien

Établissement cantonal d’assurances contre l’incendie

• CH 001687-7 1A-B-M-2-4
• Pièce
• 1929 - 1958

Fait partie de Fonds ancien

Police: parking des Avoines: correspondance, procès-verbaux, devis, plans 1979-1982; carrefour de la Belle-Croix: passage de sécurité: correspondance, procès-verbaux, plan 1973-1981; affaire Schneider dépôt papiers (arrêté fédéral) 1982-1984, marché bétail: correspondance, procès-verbaux, plans 1959-1988 - Correspondance, procès-verbaux, plans

• CH 001687-7 1A-B-M-3-10
• Pièce
• 1959 - 1988

Fait partie de Fonds ancien

Police: problèmes de parcage: remparts et place du Midi 1979-1990, rue des Moines 1994, pétition 1989, rue de l'Eglise et des Moines 1988, avenue Gérard Clerc 1987-1990, place de médecins 1981-1986, divers 1966-1990 - Correspondance, rapports, procès-verbaux

• CH 001687-7 1A-B-M-3-11
• Pièce
• 1966 - 1990

Fait partie de Fonds ancien

Police: affichage plan de ville: liste des rues et commerçants avec carte prospectus 1982-1983 - Listes, carte

• CH 001687-7 1A-B-M-3-12
• Pièce
• 1982 - 1983

Fait partie de Fonds ancien

Police locale: règlement armes à feu; article de presse sur la contractuelle Patricia Amado - Correspondance, règlement, presse

• CH 001687-7 1A-B-M-3-13
• Pièce
• 1989 - 1992

Fait partie de Fonds ancien

Police - Festival de Jazz

• CH 001687-7 1A-B-M-3-14
• Pièce
• 1994 - 1997

Fait partie de Fonds ancien

Police - Gendarmerie

• CH 001687-7 1A-B-M-3-15
• Pièce
• 1994 - 2002

Fait partie de Fonds ancien

Police communale – Circulation et signalisation

• CH 001687-7 1A-B-M-3-16
• Pièce
• 1995 - 1996

Fait partie de Fonds ancien