- Tout
- Acte juridique (autre), 6 résultats
- Sentence (décison d'un juge ou tribunal), 5 résultats
- Document fiscal (accensement, taxe, taille, etc.), 4 résultats
- Lettre, 4 résultats
- Compte, 4 résultats
- Divers, 2 résultats
- Reconnaissance, 2 résultats
- Testament, 2 résultats
- Achat / Vente, 1 résultats
- Obligations, 1 résultats
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Description archivistiqueRentier général des capitaux provenant du rachat des dîmes du vénérable clergé de Romont
Rentier général des capitaux provenant du rachat des dîmes du vénérable clergé de Romont
Rentier soit liste des obligations appartenant à la chapelle St-Nicolas de Chavannes-Les-Forts (1792)
Rentier soit liste des obligations appartenant à la chapelle St-Nicolas de Chavannes-Les-Forts (1792)
Série incomplète de comptes du clergé de 1762 à 1839
Série incomplète de comptes du clergé de 1762 à 1839
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