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Description archivistiqueCentre sportif de Bossens – terrain de foot
Centre sportif de Bossens – terrain de foot
Grosse rédigée par Louis Moennat, François Maillard
Grosse rédigée par Louis Moennat, François Maillard
Edilité: ordures ménagères, verre usagé - Procès-verbaux, contrats, correspondance
Edilité: ordures ménagères, verre usagé -
Procès-verbaux, contrats, correspondance
Protection civile (PC): cours de répétition: liste des participants, programme, budget et rapport - Correspondance, rapports
Protection civile (PC): cours de répétition: liste des participants, programme, budget et rapport -
Correspondance, rapports
Circulaire (Ordre général) concernant le grand cortège officiel du 26 juillet
Circulaire (Ordre général) concernant le grand cortège officiel du 26 juillet
LIM (Loi fédérale sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne) - programme des investissements de détail
LIM (Loi fédérale sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne) - programme des investissements de détail
Assurance-maladie obligatoire: Loi cantonale entrée en vigueur le 1.1.1984. Assistance, dispositions légales. Correspondance, dossiers personnels, rapports
Assurance-maladie obligatoire: Loi cantonale entrée en vigueur le 1.1.1984. Assistance, dispositions légales.
Correspondance, dossiers personnels, rapports
Hôpital et hôme médicalisé de la Glâne: correspondance, procès-verbaux, divers 1987-1990, rapports et comptes 1986-1989 - Correspondance, budgets, rapports, procès-verbaux
Hôpital et hôme médicalisé de la Glâne: correspondance, procès-verbaux, divers 1987-1990, rapports et comptes 1986-1989 -
Correspondance, budgets, rapports, procès-verbaux
Police: parking des Avoines: correspondance, procès-verbaux, devis, plans 1979-1982; carrefour de la Belle-Croix: passage de sécurité: correspondance, procès-verbaux, plan 1973-1981; affaire Schneider dépôt papiers (arrêté fédéral) 1982-1984, marché bétail: correspondance, procès-verbaux, plans 1959-1988 - Correspondance, procès-verbaux, plans
Police: parking des Avoines: correspondance, procès-verbaux, devis, plans 1979-1982; carrefour de la Belle-Croix: passage de sécurité: correspondance, procès-verbaux, plan 1973-1981; affaire Schneider dépôt papiers (arrêté fédéral) 1982-1984, marché bétail: correspondance, procès-verbaux, plans 1959-1988 -
Correspondance, procès-verbaux, plans
Statuts des sociétés
Statuts des sociétés
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