AVS, déclaration de salaires
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AVS, déclaration de salaires
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AVS, déclaration de salaires
Assurance-maladie: correspondance fédérale, cantonale et communale. Archives -
Correspondance
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Assurance-maladie: correspondance fédérale, cantonale et communale. Archives -
Correspondance
Caisse-maladie obligatoire: caisses autorisées-correspondance II -
Correspondance
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Caisse-maladie obligatoire: caisses autorisées-correspondance II -
Correspondance
Caisse-maladie obligatoire: caisses autorisées-correspondance I -
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Caisse-maladie obligatoire: caisses autorisées-correspondance I -
Correspondance
Registre civique de la commune de Romont, paroisse de Romont, district de la Glâne établi en conformité de l’art 5 de la loi du 5 juillet 1848 sur les communes et paroisses et renfermant l’état nominatif des citoyens, qui, possédant les qualités déterminées par l’art 3.2nd alinéa de la loi précitée, sont habiles à assister aux assemblées électorales de la commune et de la paroisse
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Registre civique de la commune de Romont, paroisse de Romont, district de la Glâne établi en conformité de l’art 5 de la loi du 5 juillet 1848 sur les communes et paroisses et renfermant l’état nominatif des citoyens, qui, possédant les qualités déterminées par l’art 3.2nd alinéa de la loi précitée, sont habiles à assister aux assemblées électorales de la commune et de la paroisse
Registre des étrangers à la ville de Romont qui y sont domiciliés en vertu de certificats d’origine, de permis de séjour ou de tolérances
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Registre des étrangers à la ville de Romont qui y sont domiciliés en vertu de certificats d’origine, de permis de séjour ou de tolérances
Marie-J.-A. Massardi – droit de cité
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Marie-J.-A. Massardi – droit de cité
Droit de cité – nombreux cas
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Droit de cité – nombreux cas
Prolongation du permis de travail de Inzaghi Luciano (Italien), ébéniste
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Prolongation du permis de travail de Inzaghi Luciano (Italien), ébéniste