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Description archivistique
Territoire
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Zone intra-muros: plans (hoirie Sudan, chemin du rempart, plan d'aménagement de la place de l'hôpital, de la rue du château et église, rue des moines, grand rue) - Plans
Zone intra-muros: plans (hoirie Sudan, chemin du rempart, plan d'aménagement de la place de l'hôpital, de la rue du château et église, rue des moines, grand rue) - Plans
Edilité: divers, plan d'aménagement, instances, bâtiments, constructions - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans, photographies
Edilité: divers, plan d'aménagement, instances, bâtiments, constructions - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans, photographies
Plan d'aménagement intra-muros: procès-verbaux, correspondance - Correspondance, procès-verbaux, rapports
Plan d'aménagement intra-muros: procès-verbaux, correspondance - Correspondance, procès-verbaux, rapports
Plans d'aménagement de Romont - Plans
Plans d'aménagement de Romont - Plans
Plan directeur des égouts - Plan
Plan directeur des égouts - Plan
Plan d'aménagement: coût, subsides, architectes, documents - Correspondance, procès-verbaux, rapports
Plan d'aménagement: coût, subsides, architectes, documents - Correspondance, procès-verbaux, rapports
Plan d'aménagement: enquête publique: oppositions 07.01 et 06.02 1974 - Correspondance, procès-verbaux
Plan d'aménagement: enquête publique: oppositions 07.01 et 06.02 1974 - Correspondance, procès-verbaux
Plan d'aménagement: règlements sur les principes d'aménagement, la police des constructions et le plan des zones - Correspondance, procès-verbaux, rapports
Plan d'aménagement: règlements sur les principes d'aménagement, la police des constructions et le plan des zones - Correspondance, procès-verbaux, rapports
Règlement sur la fourniture d'eau en 1988: procès-verbaux, projets, ancien règlement, rapports - Correspondance, procès-verbaux, rapports
Règlement sur la fourniture d'eau en 1988: procès-verbaux, projets, ancien règlement, rapports - Correspondance, procès-verbaux, rapports
Edilité: immeubles (centrale d'épuration, chambres d'épuration), immeubles productifs (stand, société de tir Billens-Hénens, état des locaux et bâtiments, ciblerie à réfection, réparation-entretien), immeubles improductifs (valeurs, WC publics, réparations-entretien, gravière Arrufens), locaux édilité (valeur, carburant, achat-vente) - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Edilité: immeubles (centrale d'épuration, chambres d'épuration), immeubles productifs (stand, société de tir Billens-Hénens, état des locaux et bâtiments, ciblerie à réfection, réparation-entretien), immeubles improductifs (valeurs, WC publics, réparations-entretien, gravière Arrufens), locaux édilité (valeur, carburant, achat-vente) - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
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