- CH 001687-7 1A-B-K-2-79
- Pièce
- 1974 - 1994
Fait partie de Fonds ancien
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Fondations romontoises: comptes et bilans - Comptabilité, rapports, correspondance
Fait partie de Fonds ancien
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Fondations romontoises: comptes et bilans - Comptabilité, rapports, correspondance
Fait partie de Fonds ancien
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Fondations romontoises: autorité de surveillance - Actes de fondation, correspondance
Fait partie de Fonds ancien
Dossier-type concernant plusieurs fondations (Fer Romontois, Maison Maternini,…): inscription au registre du commerce, acte de fondation, statuts, correspondance avec l’autorité communale
Ecole – regroupement Romont et Les Glânes
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