- Tout
- Reconnaissance, 6 résultats
- Acte juridique (autre), 5 résultats
- Sentence (décison d'un juge ou tribunal), 5 résultats
- Lettre, 3 résultats
- Document fiscal (accensement, taxe, taille, etc.), 2 résultats
- Donation, 1 résultats
- Testament, 1 résultats
- Fondation, 1 résultats
- Compte, 1 résultats
- Echange / permutation, 1 résultats
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Description archivistiqueReconnaissances pour la cure de Siviriez
Reconnaissances pour la cure de Siviriez
Recours du clergé de Romont argumenté sur les grosses pour toucher la dîme dans la cure de Siviriez (La Pierra, Drognens, Villaranon et Chavannes-Les-Forts)
Recours du clergé de Romont argumenté sur les grosses pour toucher la dîme dans la cure de Siviriez (La Pierra, Drognens, Villaranon et Chavannes-Les-Forts)
Recours du clergé de Romont argumenté sur les grosses pour toucher la dîme dans la cure de Siviriez (La Pierra, Drognens, Villaranon et Chavannes-Les-Forts)
Recours du clergé de Romont argumenté sur les grosses pour toucher la dîme dans la cure de Siviriez (La Pierra, Drognens, Villaranon et Chavannes-Les-Forts)
Sentence renouvelée des conseillers de la ville de Fribourg pour un litige de frontière entre les paroisses de Châtel-Saint-Denis et Attalens
Sentence renouvelée des conseillers de la ville de Fribourg pour un litige de frontière entre les paroisses de Châtel-Saint-Denis et Attalens
Terres sur lesquelles l'Hôpital de Romont et le clergé de Romont prétendent avoir le droit de percevoir les dîmes à Arruffens
Terres sur lesquelles l'Hôpital de Romont et le clergé de Romont prétendent avoir le droit de percevoir les dîmes à Arruffens
Verbal de la séparation de la dîme entre Siviriez et Villaranon conforme au plan géométrique levé à ce sujet pour le clergé de Romont
Verbal de la séparation de la dîme entre Siviriez et Villaranon conforme au plan géométrique levé à ce sujet pour le clergé de Romont
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