Conférences des syndics des communes limitrophes
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Conférences des syndics des communes limitrophes
Conférence internationale des unions nationales de sociétés mutuelles et de caisses d'assurance-maladie
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Conférence internationale des unions nationales de sociétés mutuelles et de caisses d'assurance-maladie
Conférence internationale des unions nationales de sociétés mutuelles et de caisses d'assurance-maladie
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Conférence internationale des unions nationales de sociétés mutuelles et de caisses d'assurance-maladie
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Conférence internationale des unions nationales de sociétés mutuelles et de caisses d'assurance-maladie
Confédération – correspondance
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Confédération – correspondance
Conduite eau EVR Chavannes-Electroverre -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
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Conduite eau EVR Chavannes-Electroverre -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Conduite d’égouts dite de « Dessous le Poyet »
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Conduite d’égouts dite de « Dessous le Poyet »
Condition de la mise des dîmes du clergé de Romont en 1817
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Condition de la mise des dîmes du clergé de Romont en 1817
Condémina (Condémines): route longitudinale I: plans 1961-1968, correspondance et devis 1965-1970; route longitudinale II: plans 1962-1968, correspondance et devis 1966-1967; plan de quartier Condémina II (Belle-Croix): plans 1963-1965, correspondance et devis 1963-1966 -
Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
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Condémina (Condémines): route longitudinale I: plans 1961-1968, correspondance et devis 1965-1970; route longitudinale II: plans 1962-1968, correspondance et devis 1966-1967; plan de quartier Condémina II (Belle-Croix): plans 1963-1965, correspondance et devis 1963-1966 -
Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Condémina (Condémines): plan de quartier Condémina I: 1964-1969; projet d'aménagement urbain: plans et devis estimatif 1961-1970; plan de quartier Condémina II: dossier de mise à l'enquête 1977; route des villas: plans 1962-1977; route longitudinale I: plans 1961-1968 -
Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
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Condémina (Condémines): plan de quartier Condémina I: 1964-1969; projet d'aménagement urbain: plans et devis estimatif 1961-1970; plan de quartier Condémina II: dossier de mise à l'enquête 1977; route des villas: plans 1962-1977; route longitudinale I: plans 1961-1968 -
Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
