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Description archivistique
Territoire
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WC publics / Place hôpital / Place nouvelle poste
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Voirie: réfection des routes communales - Correspondance, plans, soumissions
Voirie: réfection des routes communales - Correspondance, plans, soumissions
Voirie: réfection des routes communales - Correspondance, plans, soumissions
Voirie: réfection des routes communales - Correspondance, plans, soumissions
Voie romaine: débouché - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Voie romaine: débouché - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Trottoir, collecteur d'eaux usées et abri bus de la route de Berlens: soumissions, devis et plans 2005, conventions 2005, dossier de mise à l'enquête publique (3 exemplaires) 2005; Belle-Croix - consolidation du mur de soutènement 2005; réfection de la route et trottoir de la Belle-Croix: correspondance et soumissions 2008-2009 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Trottoir, collecteur d'eaux usées et abri bus de la route de Berlens: soumissions, devis et plans 2005, conventions 2005, dossier de mise à l'enquête publique (3 exemplaires) 2005; Belle-Croix - consolidation du mur de soutènement 2005; réfection de la route et trottoir de la Belle-Croix: correspondance et soumissions 2008-2009 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Trottoir gare - pont de Billens: dossier approuvé par le Conseil d'Etat - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Trottoir gare - pont de Billens: dossier approuvé par le Conseil d'Etat - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Trottoir gare - Billens: administratif - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Trottoir gare - Billens: administratif - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Trottoir Arruffens - La Maillarde: administratif - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Trottoir Arruffens - La Maillarde: administratif - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Travaux, routes et chemins: Les Chavannes: reconstruction du Pont de Charmey, correspondance, plan, 1899-1901, escalier des Chavannes 1905; route Romont-Massonnens 1945-1950; correction de la route de Lussy "Au Glaney", rapport, soumissions 1951-1952; réfection partielle de la route de Lussy, plans, rapport 1951-1952; aménagement du chemin de la Côte et déplacement du poids public, plans, correspondance 1960-1965; aménagement de la nouvelle route du Pré de la Grange, plans, soumissions, correspondance 1960-1967; Inspectorat cantonal des constructions: réponses à des questionnaires relatifs aux différentes constructions autorisées dans la Commune 1964; travaux édilitaires 1970-1976; ancienne gravière d'Arruffens: aménagement d'un nouveau chemin d'accès à la propriété G. Bader, correspondance, plans, contrat de servitude 1973-1974 - Correspondance, plan, rapports, soumissions, contrat de servitude
Travaux, routes et chemins: Les Chavannes: reconstruction du Pont de Charmey, correspondance, plan, 1899-1901, escalier des Chavannes 1905; route Romont-Massonnens 1945-1950; correction de la route de Lussy "Au Glaney", rapport, soumissions 1951-1952; réfection partielle de la route de Lussy, plans, rapport 1951-1952; aménagement du chemin de la Côte et déplacement du poids public, plans, correspondance 1960-1965; aménagement de la nouvelle route du Pré de la Grange, plans, soumissions, correspondance 1960-1967; Inspectorat cantonal des constructions: réponses à des questionnaires relatifs aux différentes constructions autorisées dans la Commune 1964; travaux édilitaires 1970-1976; ancienne gravière d'Arruffens: aménagement d'un nouveau chemin d'accès à la propriété G. Bader, correspondance, plans, contrat de servitude 1973-1974 - Correspondance, plan, rapports, soumissions, contrat de servitude
Travaux Maulaz I: infrastructures: chantier - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Travaux Maulaz I: infrastructures: chantier - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
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