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Description archivistique
Fonds ancien
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Comptes, récapitulatif
Comptes, récapitulatif
Réfection des routes communales 2012, 2013, 2014 - Correspondance, décomptes, plans
Réfection des routes communales 2012, 2013, 2014 - Correspondance, décomptes, plans
Quartier La Maula: modération de trafic - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Quartier La Maula: modération de trafic - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route de l'Industrie: prolongement: administratif, participation Commerce de fer - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route de l'Industrie: prolongement: administratif, participation Commerce de fer - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Intra-muros: installation d'antennes 1978-2011, entretien ou démolition des annexes 2001, teintes des volets et façades 2004-2011, panneaux solaires 2007, changement des fenêtres 2010-2012 - Correspondance, procès-verbaux
Intra-muros: installation d'antennes 1978-2011, entretien ou démolition des annexes 2001, teintes des volets et façades 2004-2011, panneaux solaires 2007, changement des fenêtres 2010-2012 - Correspondance, procès-verbaux
Zone en Raboud: plans 1984-2002, rapports 1984-1988, devis 2001-2002, décharge 1996, correspondance 1989-2012 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Zone en Raboud: plans 1984-2002, rapports 1984-1988, devis 2001-2002, décharge 1996, correspondance 1989-2012 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Feu: divers - Correspondance, rapports, procès-verbaux
Feu: divers - Correspondance, rapports, procès-verbaux
Génie civil: Pré de la Grange - modérateurs de trafic: permis de construire, procès-verbaux et plans 1992-1995, devis 1994-1995; réfection Avenue Gérard-Clerc: correspondance et procès-verbaux 1994-1995, devis et soumissions 1994-1996, LIM 1995, plans 1995, séance de chantier 1995, divers 1979-1989; réfection trottoir Avenue Gérard-Clerc: devis et soumissions 2011, devis 1989 - Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, plans
Génie civil: Pré de la Grange - modérateurs de trafic: permis de construire, procès-verbaux et plans 1992-1995, devis 1994-1995; réfection Avenue Gérard-Clerc: correspondance et procès-verbaux 1994-1995, devis et soumissions 1994-1996, LIM 1995, plans 1995, séance de chantier 1995, divers 1979-1989; réfection trottoir Avenue Gérard-Clerc: devis et soumissions 2011, devis 1989 - Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, plans
Route Pré-de-la-Grange - secteur En Bouley: locatifs: correspondance, procès-verbaux et soumissions 2006-2011, séances de chantier 2008, plans dossier exécution 2008, plans 2008 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route Pré-de-la-Grange - secteur En Bouley: locatifs: correspondance, procès-verbaux et soumissions 2006-2011, séances de chantier 2008, plans dossier exécution 2008, plans 2008 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Résultats des analyses du Laboratoire cantonal du 01.01.2000 au 31.12.2011 - Correspondance, rapports
Résultats des analyses du Laboratoire cantonal du 01.01.2000 au 31.12.2011 - Correspondance, rapports
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