Pièce 4 - Sociétés immobilières: construction de logements à caractère social (HLM): Société coopérative romontoise 1949; Société immobilière Arrufens-Romont SA 1964-1984; Sicop 1963-1966; Société coopérative romontoise d'habitations HLM 1964-1984; Société coopérative immobilière La Ruche, I 1971-1988, II Aide fédérale 1976-1981, III Permis de construire 3e étape 1981-1982 - Correspondance, plans, subventions

Cote

CH 001687-7 1A-B-J-4-4

Titre

Sociétés immobilières: construction de logements à caractère social (HLM): Société coopérative romontoise 1949; Société immobilière Arrufens-Romont SA 1964-1984; Sicop 1963-1966; Société coopérative romontoise d'habitations HLM 1964-1984; Société coopérative immobilière La Ruche, I 1971-1988, II Aide fédérale 1976-1981, III Permis de construire 3e étape 1981-1982 - Correspondance, plans, subventions

Date(s)

  • 1949 - 1984 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

6 dossiers + 1 enveloppe

Nom du producteur

Nom du producteur

Dépôt

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

/

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote de classement physique

S-1198

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Revised

Niveau de détail

Partial

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: Box_477 Box_478