Cote
CH 001686-X FA-0-1438
Titre
Réplique à la réponse de M. Rey quant à la nomination à la fonction de procureur
Date(s)
- 1735-1743 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
papier; Acte simple à plat; B5; 1 pièce
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
M. Rey et M. Esseiva s'opposent quant à l'ordre et à la succession à la fonction de procureur du Clergé de Romont. Clergé de Romont; Rey, prêtre du Clergé de Romont; Esseiva, prêtre du Clergé de Romont;
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
manuscrit
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
cote ancienne
Praecipua jura Cleri_3_04