Pièce 0015 - Note des frais pour le bornage entre la grande dîme et celles de Fuyens, Berlens et Bossens (1814-1817)

Cote

CH 001686-X FA-0-0015

Titre

Note des frais pour le bornage entre la grande dîme et celles de Fuyens, Berlens et Bossens (1814-1817)

Date(s)

  • 01.03.1818 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

papier; Acte plié; 21.5 x 35.5; 1 pièce

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Note des frais résultant du bornage entre la grande dîme et celles de Fuyens, de Berlens et de Bossens (1814-1817). Le document contient le détail des frais ainsi que leur répartition. Cette note destinée au clergé de Romont décrit la part due par celui-ci pour les travaux susmentionnés.. Romont, préfecture de; Badoud, receveur; Clergé de Romont; Pillionel, de Seiry, juge de paix; Ottet, commissaire; Badoud, fils de Badoud receveur, commissaire; Boccard héritiers de, de Fuyens; Castella, de Berlens, général; Buman de, conseiller d'appel

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

manuscrit

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Cudrefin_4_05-10; Cudrefin_5_02-04; Cudrefin_5_08-10; Cudrefin_6_01-05; Cudrefin_7_03

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

cote ancienne

Actes contemporains non cotés_1_15

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: Box-000