Cote
CH 001686-X FA-0-1243
Titre
Le Conseil communal consulte le Clergé de Romont pour la maison du pharmacien Ruffieux
Date(s)
- 09.09.1824 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
papier; Acte simple à plat; B5; 1 pièce
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Le Conseil communal de Romont, représenté par le syndic Théodore Wuilleret, demande l'avis du Clergé de Romont sur la porte d'entrée que voudrait faire le pharmacien Ruffieux étant donné que sa maison se trouve à côté de l'église donnant sur l'ancien cimetière.. Conseil municipal de Romont; Wuilleret Théodore, syndic; Clergé de Romont; Moret Antoine, secrétaire du Conseil municipal; Ruffieux, pharmacien
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
manuscrit
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
cote ancienne
Actes modernes non cotés_05