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Accensement de terres par Nantelme et Humbert de Billens à Mermet de Billens
Accensement de terres par Nantelme et Humbert de Billens à Mermet de Billens
Accensement de terres par Nantelme et Humbert de Billens à Mermet de Billens
Accensement de terres par Nantelme et Humbert de Billens à Mermet de Billens
Accès routier au parking des Avoines côté Banque cantonale: correspondance, soumissions, devis, séances de chantier et décompte final 1996-1997; aménagement d'un chemin piétons du carrefour de Massonnens à la patinoire: contrat, plan, soumissions, procès-verbaux 1998 (dossier annulé par le Conseil général le 25 juin 1998); modification des places de parc au Moulin de Romont 2010; aménagement d'un chemin piétons à la Parqueterie avec soumissions et plans 1997; route de Massonnens: réfection de la chaussée de la route de Massonnens 2007; giratoire de Massonnens avec décompte 2006 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Accès routier au parking des Avoines côté Banque cantonale: correspondance, soumissions, devis, séances de chantier et décompte final 1996-1997; aménagement d'un chemin piétons du carrefour de Massonnens à la patinoire: contrat, plan, soumissions, procès-verbaux 1998 (dossier annulé par le Conseil général le 25 juin 1998); modification des places de parc au Moulin de Romont 2010; aménagement d'un chemin piétons à la Parqueterie avec soumissions et plans 1997; route de Massonnens: réfection de la chaussée de la route de Massonnens 2007; giratoire de Massonnens avec décompte 2006 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Accord entre le clergé de Romont et la paroisse d'Attalens pour la réfection du chœur de l'église paroissiale d'Attalens
Accord entre le clergé de Romont et la paroisse d'Attalens pour la réfection du chœur de l'église paroissiale d'Attalens
Accord entre le Clergé de Romont et le curé de Romont Hughues Mistralis des Clées pour les repas à offrir au Clergé lors des fêtes
Accord entre le Clergé de Romont et le curé de Romont Hughues Mistralis des Clées pour les repas à offrir au Clergé lors des fêtes
Accord entre le clergé de Romont et les héritiers des nobles de Dompierre
Accord entre le clergé de Romont et les héritiers des nobles de Dompierre
Accord entre le clergé de Romont et Pierre de Billens quant à la dîme de Villaz
Accord entre le clergé de Romont et Pierre de Billens quant à la dîme de Villaz
Accord pour des charrois de pierres par le conseil général pour le clergé de Romont
Accord pour des charrois de pierres par le conseil général pour le clergé de Romont
Accord sur la dîme des légumes entre le sire de Tornier et le curé de Siviriez
Accord sur la dîme des légumes entre le sire de Tornier et le curé de Siviriez
Accord sur l'entretien de l'église paroissiale de Siviriez pour la répartition des frais entre la paroisse de Siviriez et le clergé de Romont
Accord sur l'entretien de l'église paroissiale de Siviriez pour la répartition des frais entre la paroisse de Siviriez et le clergé de Romont
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