- Tout
- Acte juridique (autre), 6 résultats
- Sentence (décison d'un juge ou tribunal), 5 résultats
- Document fiscal (accensement, taxe, taille, etc.), 4 résultats
- Lettre, 4 résultats
- Compte, 4 résultats
- Divers, 2 résultats
- Reconnaissance, 2 résultats
- Testament, 2 résultats
- Achat / Vente, 1 résultats
- Obligations, 1 résultats
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Description archivistiqueEtat des produits des dîmes du clergé de Romont de 1779 à 1789
Etat des produits des dîmes du clergé de Romont de 1779 à 1789
Partage des biens de feu Philippe Frossard entre ses fils, Pierre, Jacques et Aymon, du consentement de leur mère Isabelle
Partage des biens de feu Philippe Frossard entre ses fils, Pierre, Jacques et Aymon, du consentement de leur mère Isabelle
Compte et rentier des cens dus au Clergé de Romont, de 1619 à 1629
Compte et rentier des cens dus au Clergé de Romont, de 1619 à 1629
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