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Description archivistique
Territoire
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Abattoirs: chambres froides pour déchets carnés et pour viande fraîche, autres équipements - Correspondance, rapports, devis, plans
Abattoirs: chambres froides pour déchets carnés et pour viande fraîche, autres équipements - Correspondance, rapports, devis, plans
Abattoirs: exploitations, entretien - Correspondance, règlements, devis, plan
Abattoirs: exploitations, entretien - Correspondance, règlements, devis, plan
Abattoirs: plans, fermeture des abattoirs, presse, divers - Correspondance, rapports, devis, contrats, photographies, presse
Abattoirs: plans, fermeture des abattoirs, presse, divers - Correspondance, rapports, devis, contrats, photographies, presse
Abattoirs: presse, procès-verbaux, bonus investissement, correspondance, Conseil général, référendum, offres/soumissions - Correspondance, rapports, devis
Abattoirs: presse, procès-verbaux, bonus investissement, correspondance, Conseil général, référendum, offres/soumissions - Correspondance, rapports, devis
Abornement et mensuration cadastrale du lot 2 (secteur I) - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Abornement et mensuration cadastrale du lot 2 (secteur I) - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Accès routier au parking des Avoines côté Banque cantonale: correspondance, soumissions, devis, séances de chantier et décompte final 1996-1997; aménagement d'un chemin piétons du carrefour de Massonnens à la patinoire: contrat, plan, soumissions, procès-verbaux 1998 (dossier annulé par le Conseil général le 25 juin 1998); modification des places de parc au Moulin de Romont 2010; aménagement d'un chemin piétons à la Parqueterie avec soumissions et plans 1997; route de Massonnens: réfection de la chaussée de la route de Massonnens 2007; giratoire de Massonnens avec décompte 2006 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Accès routier au parking des Avoines côté Banque cantonale: correspondance, soumissions, devis, séances de chantier et décompte final 1996-1997; aménagement d'un chemin piétons du carrefour de Massonnens à la patinoire: contrat, plan, soumissions, procès-verbaux 1998 (dossier annulé par le Conseil général le 25 juin 1998); modification des places de parc au Moulin de Romont 2010; aménagement d'un chemin piétons à la Parqueterie avec soumissions et plans 1997; route de Massonnens: réfection de la chaussée de la route de Massonnens 2007; giratoire de Massonnens avec décompte 2006 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Achats et ventes de terrains
Achats et ventes de terrains
Acquisition d'immeubles par des étrangers (LFAIE) - correspondance et décisions par ordre alphabétique
Acquisition d'immeubles par des étrangers (LFAIE) - correspondance et décisions par ordre alphabétique
Adduction d'eau : conventions avec les propriétaires de terrains 1970-1971; rapports, correspondance, étude de Béda Hefti sur l'aliminentation en eau collective pour les districts Gruyère, Veveyse, Glâne, Sarine et Lac (~1964), 1964-1974; plans : situation 1970, piquets 1969 - Rapports, correspondance, plans
Adduction d'eau : conventions avec les propriétaires de terrains 1970-1971; rapports, correspondance, étude de Béda Hefti sur l'aliminentation en eau collective pour les districts Gruyère, Veveyse, Glâne, Sarine et Lac (~1964), 1964-1974; plans : situation 1970, piquets 1969 - Rapports, correspondance, plans
Adduction d'eau : lot 3 défense incendie, lot 4 extenstion du réseau zone industrielle-rte de Massonnens : permis de construire, plans 1978 - Plans
Adduction d'eau : lot 3 défense incendie, lot 4 extenstion du réseau zone industrielle-rte de Massonnens : permis de construire, plans 1978 - Plans
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