Bilan de la commune de Romont - comptes débiteurs
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Bilan de la commune de Romont - comptes débiteurs
Bilan de la commune de Romont
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Bilan de la commune de Romont
Comptes de fonctionnement et d'investissements de la commune de Romont
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Comptes de fonctionnement et d'investissements de la commune de Romont
Bilan de la commune de Romont
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Bilan de la commune de Romont
Transformation et agrandissement 1er étage veuve Dénervaud-Rey (Grand Rue): oppositions et plans -
Correspondance, plans
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Transformation et agrandissement 1er étage veuve Dénervaud-Rey (Grand Rue): oppositions et plans -
Correspondance, plans
Révision du PAL 1990-2001: dossier administratif -
Procès-verbaux
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Révision du PAL 1990-2001: dossier administratif -
Procès-verbaux
Révision du PAL 1990-2001: PV et correspondance du conseil et des groupes 1984-2001; aperçu de "l'état de l'équipement" 1997-1998; contrat pour prestations en aménagement du territoire 1991-1992; recensement des biens culturels immeubles 1997 -
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
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Révision du PAL 1990-2001: PV et correspondance du conseil et des groupes 1984-2001; aperçu de "l'état de l'équipement" 1997-1998; contrat pour prestations en aménagement du territoire 1991-1992; recensement des biens culturels immeubles 1997 -
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Caisse-maladie obligatoire: caisses autorisées-correspondance II -
Correspondance
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Caisse-maladie obligatoire: caisses autorisées-correspondance II -
Correspondance
Caisse-maladie obligatoire: caisses autorisées-correspondance I -
Correspondance
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Caisse-maladie obligatoire: caisses autorisées-correspondance I -
Correspondance
Assistance: assistés non-bourgeois, 127 à 135 -
Le répertoire donne tous les noms liés au numéros de ce document. Il faut donc se référer au répertoire pour savoir quelles sont les personnes qui ont leur dossier dans ce classeur
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Assistance: assistés non-bourgeois, 127 à 135 -
Le répertoire donne tous les noms liés au numéros de ce document. Il faut donc se référer au répertoire pour savoir quelles sont les personnes qui ont leur dossier dans ce classeur
