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Description archivistique
Propriétés
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Halle de gymnastique – extension : PV séances chantier et décompte final
Halle de gymnastique – extension : PV séances chantier et décompte final
Ecoles – bâtiment scolaire, chauffage des bâtiments, halles concierge
Ecoles – bâtiment scolaire, chauffage des bâtiments, halles concierge
Bâtiment Maillard, bâtiment communal à la route de Chavannes: réfection 1981-1983, réfection 1986-1988; Hôtel de ville: garages de la Passade, travaux d'aménagement 1983-1987 - Correspondance, devis, décomptes, plans
Bâtiment Maillard, bâtiment communal à la route de Chavannes: réfection 1981-1983, réfection 1986-1988; Hôtel de ville: garages de la Passade, travaux d'aménagement 1983-1987 - Correspondance, devis, décomptes, plans
Bâtiment Clément: chantier: PV architecte - Procès-verbaux
Bâtiment Clément: chantier: PV architecte - Procès-verbaux
Cimetière: contrôle des sépultures - Listes annuelles des désaffectations et des rachats de tombes
Cimetière: contrôle des sépultures - Listes annuelles des désaffectations et des rachats de tombes
Bâtiment Clément: correspondance, contrats d'entreprise, situation financière, propositions CCLS - Correspondance, rapports, contrats, devis, plans
Bâtiment Clément: correspondance, contrats d'entreprise, situation financière, propositions CCLS - Correspondance, rapports, contrats, devis, plans
Abattoirs: exploitations, entretien - Correspondance, règlements, devis, plan
Abattoirs: exploitations, entretien - Correspondance, règlements, devis, plan
Domaine Margueron: En Raboud - Correspondance, rapports, procès-verbaux, actes notariés, plans
Domaine Margueron: En Raboud - Correspondance, rapports, procès-verbaux, actes notariés, plans
Bâtiment Clément: chantier: PV Conseil communal, adjudications, concierge - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Bâtiment Clément: chantier: PV Conseil communal, adjudications, concierge - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Bâtiment scolaire, grande salle, utilisation
Bâtiment scolaire, grande salle, utilisation
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