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Description archivistiqueRecensement fédéral des entreprises
Recensement fédéral des entreprises
Recensement des entreprises
Recensement des entreprises
Recensement fédéral de la population
Recensement fédéral de la population
Arrêtés du Conseil d'Etat en lien avec Romont
Arrêtés du Conseil d'Etat en lien avec Romont
LIM (Loi fédérale sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne) - programme des investissements de détail
LIM (Loi fédérale sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne) - programme des investissements de détail
Culture-loisirs-sports – Halle des fêtes 1975, Esplanade Tour à Boyer 1987-1990, Associations sportives 1985-1993
Culture-loisirs-sports – Halle des fêtes 1975, Esplanade Tour à Boyer 1987-1990, Associations sportives 1985-1993
Tennis Club Romont : correspondance et divers (droit de superficie, aménagements, plans, correspondance) 1972-1987; construction des courts 3+4, 1979-1980; octroi de prêts par la Commune de Romont 1979-1990; Grand Prix de tennis de la Glâne 1988-1993 - Correspondance, copie d'actes notariés, devis, plans
Tennis Club Romont : correspondance et divers (droit de superficie, aménagements, plans, correspondance) 1972-1987; construction des courts 3+4, 1979-1980; octroi de prêts par la Commune de Romont 1979-1990; Grand Prix de tennis de la Glâne 1988-1993 -
Correspondance, copie d'actes notariés, devis, plans
Centre de sport et de loisir de Bossens – achat et échange de terrains, aménagement du terrain de foot
Centre de sport et de loisir de Bossens – achat et échange de terrains, aménagement du terrain de foot
Piscine – études et plans
Piscine – études et plans
Centre de sport et de loisirs de Bossens – piscine études
Centre de sport et de loisirs de Bossens – piscine études
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