Commission des constructions - procès-verbaux + répertoire alphabétique
- CH 001687-7 1A-B-A-5-23
- Pièce
- 1989 - 1994
Fait partie de Fonds ancien
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Commission des constructions - procès-verbaux + répertoire alphabétique
Fait partie de Fonds ancien
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Centre de sport et de loisir de « En Bouley » – concours d’ingénieur : plans
Fait partie de Fonds ancien
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Archives (notamment liste des dossiers de construction)
Fait partie de Fonds ancien
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Ernest Dumas – plan d’aménagement et de lotissement
Fait partie de Fonds ancien
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Électricité SA, opposition de la commune à la construction De bâtiments
Fait partie de Fonds ancien
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