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Description archivistiqueJ.-P. Morel: domaines, police, affaires militaires, forêts, affaires sociales (Groupe DPF) - Correspondance
J.-P. Morel: domaines, police, affaires militaires, forêts, affaires sociales (Groupe DPF) -
Correspondance
Protocole de la commission des écoles de Romont
Protocole de la commission des écoles de Romont
Protocole des séances de la commission des écoles de Romont
Protocole des séances de la commission des écoles de Romont
Protocole des séances de la commission des écoles
Protocole des séances de la commission des écoles
Correspondance avec la direction de l’intérieur
Correspondance avec la direction de l’intérieur
Correspondance avec conseil d’État
Correspondance avec conseil d’État
Avant projet de lois en consultation (loi sur le droit de cité ; loi sur les routes ; loi sur le commerce ; loi sur les communes ; loi sur les agglomérations) – réponses du conseil communal
Avant projet de lois en consultation (loi sur le droit de cité ; loi sur les routes ; loi sur le commerce ; loi sur les communes ; loi sur les agglomérations) – réponses du conseil communal
Confédération – correspondance
Confédération – correspondance
Règlement de police
Règlement de police
Affaires générales - Règlements communaux
Affaires générales - Règlements communaux
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