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Description archivistiqueForains
Forains
Forains - Bénichon
Forains - Bénichon
Commerces: règlement sur les heures d'ouverture; domaine public: terrasse; marché hebdomadaire - Correspondance, rapports, procès-verbaux
Commerces: règlement sur les heures d'ouverture; domaine public: terrasse; marché hebdomadaire -
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Affaires militaires
Affaires militaires
Mobilisation en cas de guerre - Cartable devant être conservés dans les archives du bureau communal contenant les affiches en cas de mobilisation de guerre (sans affiche)
Mobilisation en cas de guerre -
Cartable devant être conservés dans les archives du bureau communal contenant les affiches en cas de mobilisation de guerre (sans affiche)
Affaires militaires: mise en consultation du projet nature paysage - Drognens - Rapport
Affaires militaires: mise en consultation du projet nature paysage - Drognens -
Rapport
Affaires militaires – Drognens et Romont
Affaires militaires – Drognens et Romont
Restructuration de l’armée de 1995 – conséquence pour la ville de Romont
Restructuration de l’armée de 1995 – conséquence pour la ville de Romont
Armée: Piste d'essai et voie d'accès du PAA (parc autos armée), place et stand de tir (montagne de Lussy) - Convention, contrat, correspondance, procès-verbaux, plan
Armée: Piste d'essai et voie d'accès du PAA (parc autos armée), place et stand de tir (montagne de Lussy) -
Convention, contrat, correspondance, procès-verbaux, plan
Baraques militaires - rapport d'occupation
Baraques militaires - rapport d'occupation
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