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Description archivistiqueEcoles – service dentaire scolaire
Ecoles – service dentaire scolaire
Assemblée des contribuables
Assemblée des contribuables
Remparts de la ville, Tour à Boyer - décision de subvention
Remparts de la ville, Tour à Boyer - décision de subvention
Ecoles – Bâtiment scolaire La Condémine : Enquête, subventions, plans et divers
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Subsides pour construction dans le cadre De la pénurie de logements
Subsides pour construction dans le cadre
De la pénurie de logements
Subventionnement du pavage intra-muros - décision de subvention
Subventionnement du pavage intra-muros - décision de subvention
Zone industrielle En Raboud - Données techniques et financières
Zone industrielle En Raboud - Données techniques et financières
PAA (protection anti-aérienne): cours d'instruction, locaux, matériel-équipement, protection civile, prescriptions-règlements, règlement annuel, subsides - Correspondance, rapports, règlements, subsides
PAA (protection anti-aérienne): cours d'instruction, locaux, matériel-équipement, protection civile, prescriptions-règlements, règlement annuel, subsides -
Correspondance, rapports, règlements, subsides
Taxe des bâtiments
Taxe des bâtiments
Finances et impôts - Correspondance, statistiques et règlements (y compris le règlement concernant les taxes sur les spectacles, lotos, etc…)
Finances et impôts - Correspondance, statistiques et règlements (y compris le règlement concernant les taxes sur les spectacles, lotos, etc…)
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