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Description archivistiquePolice communale – Circulation et signalisation
Police communale – Circulation et signalisation
Affaires militaires: mise en consultation du projet nature paysage - Drognens - Rapport
Affaires militaires: mise en consultation du projet nature paysage - Drognens -
Rapport
Feu: corps des sapeurs-pompiers (CSP): modification du tarif des interventions des centres de renfort (CR) et taxe non-pompiers - Correspondance, procès-verbaux
Feu: corps des sapeurs-pompiers (CSP): modification du tarif des interventions des centres de renfort (CR) et taxe non-pompiers -
Correspondance, procès-verbaux
Feu: divers - Correspondance, rapports, procès-verbaux
Feu: divers -
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Défense incendie: EVR-Deroil SA et Terindus SA - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Défense incendie: EVR-Deroil SA et Terindus SA -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Eaux: prescriptions-statistiques, divers; Feu: instances, commission communale du feu, chauffages, corps sapeurs-pompiers - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Eaux: prescriptions-statistiques, divers; Feu: instances, commission communale du feu, chauffages, corps sapeurs-pompiers -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Commerces: règlement sur les heures d'ouverture; domaine public: terrasse; marché hebdomadaire - Correspondance, rapports, procès-verbaux
Commerces: règlement sur les heures d'ouverture; domaine public: terrasse; marché hebdomadaire -
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Feu: liste des membres de piquets - Liste
Feu: liste des membres de piquets -
Liste
Feu: cours d'instruction, interventions-sinistres, locaux du CSP, matériel-équipement, poste d'alarme du CSP - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Feu: cours d'instruction, interventions-sinistres, locaux du CSP, matériel-équipement, poste d'alarme du CSP -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Police locale: règlement armes à feu; article de presse sur la contractuelle Patricia Amado - Correspondance, règlement, presse
Police locale: règlement armes à feu; article de presse sur la contractuelle Patricia Amado -
Correspondance, règlement, presse
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