- Tout
- Acte juridique (autre), 6 résultats
- Sentence (décison d'un juge ou tribunal), 5 résultats
- Document fiscal (accensement, taxe, taille, etc.), 4 résultats
- Lettre, 4 résultats
- Compte, 4 résultats
- Divers, 2 résultats
- Reconnaissance, 2 résultats
- Testament, 2 résultats
- Achat / Vente, 1 résultats
- Obligations, 1 résultats
Affichage de 33 résultats
Description archivistiqueGuillaume Cuconet [Tutonet], de Chavannes-les-Forts, fait une donation testamentaire à l'autel du clergé de Romont
Guillaume Cuconet [Tutonet], de Chavannes-les-Forts, fait une donation testamentaire à l'autel du clergé de Romont
Jean Faurat de Chavanes-les-Forts ratifie le cens donné par Guillaume Cuconet [Tutonet]
Jean Faurat de Chavanes-les-Forts ratifie le cens donné par Guillaume Cuconet [Tutonet]
Partage des biens de feu Philippe Frossard entre ses fils, Pierre, Jacques et Aymon, du consentement de leur mère Isabelle
Partage des biens de feu Philippe Frossard entre ses fils, Pierre, Jacques et Aymon, du consentement de leur mère Isabelle
Résultats 31 à 33 sur 33
- « Précédent
- 1
- 2
- 3
- 4