- Tout
- Sentence (décison d'un juge ou tribunal), 29 résultats
- Achat / Vente, 24 résultats
- Lettre, 21 résultats
- Testament, 16 résultats
- Acte juridique (autre), 12 résultats
- Compte, 11 résultats
- Divers, 6 résultats
- Reconnaissance, 5 résultats
- Document fiscal (accensement, taxe, taille, etc.), 4 résultats
- Donation, 4 résultats
Affichage de 144 résultats
Description archivistiqueLe secrétaire épiscopal enjoint au Clergé de Romont de procéder aux réparations de la cure d'Attalens
Le secrétaire épiscopal enjoint au Clergé de Romont de procéder aux réparations de la cure d'Attalens
Quittance de Théodule Joseph Frémiot envers le Clergé de Romont
Quittance de Théodule Joseph Frémiot envers le Clergé de Romont
Procuration aux procureurs du Clergé de Romont pour s'occuper des bâtiments de la cure d'Attalens
Procuration aux procureurs du Clergé de Romont pour s'occuper des bâtiments de la cure d'Attalens
Lettre de J. de Maillardoz, curé d'Attalens au Clergé de Romont
Lettre de J. de Maillardoz, curé d'Attalens au Clergé de Romont
Lettre de l'évêque de Lausanne au Clergé de Romont pour nommer un nouveau curé à Attalens
Lettre de l'évêque de Lausanne au Clergé de Romont pour nommer un nouveau curé à Attalens
Le clergé de Romont défend ses droits sur les charrois dus par leurs paroissiens de Villaz, Attalens et Siviriez
Le clergé de Romont défend ses droits sur les charrois dus par leurs paroissiens de Villaz, Attalens et Siviriez
Ratification du testament de Jean Burriod, chapelain de Siviriez, par ses héritiers universels Antoine et Louis Mollery
Ratification du testament de Jean Burriod, chapelain de Siviriez, par ses héritiers universels Antoine et Louis Mollery
Le clergé doit de l'argent à Joseph Grand de Macconnens en vertu de la sentence du 11 juillet 1785
Le clergé doit de l'argent à Joseph Grand de Macconnens en vertu de la sentence du 11 juillet 1785
Le bailli de Romont arbitre un litige sur la succession de Suzanne Bize née Savary entre le clergé de Romont et la famille Bize
Le bailli de Romont arbitre un litige sur la succession de Suzanne Bize née Savary entre le clergé de Romont et la famille Bize
Réponse du chapitre de l'église paroissiale et collégiale Saint-Nicolas de Fribourg sur un conflit qui l'oppose à la paroisse d'Estavayer-le-Gibloux dont il est le collateur.
Réponse du chapitre de l'église paroissiale et collégiale Saint-Nicolas de Fribourg sur un conflit qui l'oppose à la paroisse d'Estavayer-le-Gibloux dont il est le collateur.
Résultats 11 à 20 sur 144