Affichage de 1027 résultats

Description archivistique
Fonds ancien
Options de recherche avancée

Trouver les résultats avec :

dans
Ajouter de nouveaux critères

Limiter les résultats à :

Filtrer les résultats par :

Filtrer par dates :

Utiliser cette option pour préciser le mode de recherche par dates. "Exact" fait en sorte que les dates extrêmes des résultats de recherche se situeront entièrement entre les dates entrées. "Chevauchement" fait en sorte que toutes les descriptions dont la date de début ou de fin se situent au sein des dates entrées feront partie des résultats de recherche.
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

Permis d’établissement - Romont

  • CH 001687-7 1A-B-I-2-1
  • Pièce
  • 1817 - 1893

    • Fait partie de Fonds ancien

Livre-Registre avec couverture cartonnée et dos en velours vert. Registre type d’enregistrement des permis d’établissement ou de tolérance organisé en 18 colonnes (dont noms, prénoms, origine, professions, informations sur la validité et l’échéance du permis d’établissement), répertoriant par ordre alphabétique les personnes autorisées de séjour. Au début du volume, collé sur la page de garde se trouve une liste des permis d’établissement valides et des permis d’établissement nuls datée de Romont, lee 14 novembre 1893 et signée du préfet.

Assemblée des contribuables

  • CH 001687-7 1A-B-I-5-1
  • Pièce
  • 1935 - 1981

    • Fait partie de Fonds ancien

Procès-verbaux - Assemblée convoquée et convoquant les citoyennes, citoyens actifs, contribuables de la commune de Romont

Résultats 1 à 10 sur 1027