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Génie civil: chemins et routes communaux 1984-2008 (mention Routes des Chavannes, de Billens, de Berlens, Chemins Gillabert, du Brit, des Bossonnets, de la Terrassette, de la Gravière, de la Montagne, du terrain de foot + voie romaine + divers): chemin du Brit 1984-1986, route de Billens 1986, chemin de l'ancienne gravière 1986, route de Chavannes et chemin du Brit 1986-1987, voie romaine 1993-1994, chemin de la Montagne 1993-1995, chemin privé terrain de foot du Glaney 1996-1997, Les Glânes débouché sur la route Romont-Berlens 2005-2008, divers 1986-1990 et 1992-2000 - Correspondance, plans, décomptes, soumissions

  • CH 001687-7 1A-B-K-1-104
  • Pièce
  • 1984 - 2008

    • Fait partie de Fonds ancien

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Paroisse. Administration

  • CH 001686-X 1-045
  • Pièce
  • 2005-2007

    • Fait partie de Fonds récent

Correspondance courante: réservations de la collégiale, 500 ans de la garde suisse, souper du personnel

Révision du PAL 1990-2001: dossiers demandes de mise en zone à bâtir de particuliers avec liste des noms et plan -Abbaye de la Fille-Dieu (art. 343) 2002-2007, Claude Balmat - propriété de la bourgeoisie (art. 982) 1987-1997, Michel Balmat (art. 889) 1990-1996, André et Michel Baumgartner - En Bouley (art. 399) 1997-2003, Michèle Bourqui et Gérard Bochud (art. 802) 1986-1998, Blandine Brulhart - Les Glânes (art. 13) 1992-1993, André Clément (Bien-fonds 120) 2002, commune de Romont - En Bouley 1996-2000, commune de Romont (art. 927) 2000-2005, CSR (art. 834) 2000, hoirie Eugène Deillon (art. 703 et 706) 1992-1997, Marius Demierre à Billens 1993-1997, Romain Dénervaud (art. 225) 2000-2001, Max Fragnière (art. 521) 2002, Michel Girard (art. 705) 1986-1997, André Ménétrey (art. 865) 1992-1997, Werner Mischler Werner (art. 887) 1991-1992, Emile et Hilaire Mornod (art. 372, 373, 400) 1999-2000, hoirie Edmond Oberson (art. 624) 1987-1992, Georges Oberson et Marguerite Cardinaux (art. 959 et 960) 1992, hoirie Louis O

  • CH 001687-7 1A-B-K-3-41
  • Pièce
  • 1983 - 2007

    • Fait partie de Fonds ancien

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