Ajouter au presse-papier Révision du PAL 1990-2001: dossiers demandes de mise en zone à bâtir de particuliers avec liste des noms et plan -Abbaye de la Fille-Dieu (art. 343) 2002-2007, Claude Balmat - propriété de la bourgeoisie (art. 982) 1987-1997, Michel Balmat (art. 889) 1990-1996, André et Michel Baumgartner - En Bouley (art. 399) 1997-2003, Michèle Bourqui et Gérard Bochud (art. 802) 1986-1998, Blandine Brulhart - Les Glânes (art. 13) 1992-1993, André Clément (Bien-fonds 120) 2002, commune de Romont - En Bouley 1996-2000, commune de Romont (art. 927) 2000-2005, CSR (art. 834) 2000, hoirie Eugène Deillon (art. 703 et 706) 1992-1997, Marius Demierre à Billens 1993-1997, Romain Dénervaud (art. 225) 2000-2001, Max Fragnière (art. 521) 2002, Michel Girard (art. 705) 1986-1997, André Ménétrey (art. 865) 1992-1997, Werner Mischler Werner (art. 887) 1991-1992, Emile et Hilaire Mornod (art. 372, 373, 400) 1999-2000, hoirie Edmond Oberson (art. 624) 1987-1992, Georges Oberson et Marguerite Cardinaux (art. 959 et 960) 1992, hoirie Louis O

Ajouter au presse-papier Approbation de la révision générale du PAL: modification du PAL En Bouley (approuvée le 30.06.2004) 2002-2007 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans

Ajouter au presse-papier PED - La Côte: administratif 2005-2007, plans 2006, demande ECAB 2006-2007, séances de chantier 2006, conventions 2006-2007, décompte 2006, passage piétons et cédez-le-passage 2006 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans

Ajouter au presse-papier En Bouley - infrastructure: séances de chantier 2005-2007, conventions 2005-2007, réseau d'eau demande ECAB 2007, station de pompage 2005-2007 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans

Ajouter au presse-papier Route de l'Industrie: prolongement et raccordement de la Route d'Arrufens: dossier d'approbation des plans du projet définitif 2000-2006 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans

Ajouter au presse-papier Route de l'Industrie: prolongement et raccordement de la Route d'Arrufens: dossier administratif 2006 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans

Ajouter au presse-papier Génie civil: giratoire route de Billens (giratoire au débouché de la route de Bossens): plans conformes à l'exécution 1997, correspondance et PV 1998-2003, PV de chantier 2000-2001, décomptes et contrats 2000-2005 - Correspondance, pv, plans, décomptes et contrats

Ajouter au presse-papier En Raboud (ZIR): divers: plans de mise à l'enquête des équipements techniques de la route d'accès 1988-1989, financement de la réalisation de la 2ème étape 1985-1990, divers 1984-1989, remblayage de la parcelle Glasson 1996-2005 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans

Ajouter au presse-papier Génie civil: trottoir carrefour Chavannes (secteur Baechler/carrosserie Genilloud) à la route de la Fille-Dieu: correspondance, devis, procès-verbaux et divers 1995-1997, dossier technique 1994-1995; remaniement parcellaire "Les Glânes" 1996-2004, trottoir Arrufens tronçon Stulz 1990-1991 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans

Ajouter au presse-papier Révision PAL: correspondance 1987-2001; révision générale du PAL 2002-2004: rapports 2001-2002, correspondance avec la Direction de l'aménagement, de l'environnement et des constructions du canton de Fribourg (DAEC), plans 2002-2004 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans