Affichage de 2 résultats

Description archivistique
Chavannes-sous-Romont Sentence (décison d'un juge ou tribunal)
Aperçu avant impression Affichage :
Liquidation des dîmes du Clergé de Romont
Liquidation des dîmes du Clergé de Romont
Procès entre le clergé de Romont et Jean Malliard, seigneur de Rossens sur des droits à Chavannes-sous-Romont
Procès entre le clergé de Romont et Jean Malliard, seigneur de Rossens sur des droits à Chavannes-sous-Romont