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Description archivistique
Fonds ancien
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Bilan de la commune de Romont
Bilan de la commune de Romont
Bilan de la commune de Romont - comptes débiteurs
Bilan de la commune de Romont - comptes débiteurs
Trottoir, collecteur d'eaux usées et abri bus de la route de Berlens: soumissions, devis et plans 2005, conventions 2005, dossier de mise à l'enquête publique (3 exemplaires) 2005; Belle-Croix - consolidation du mur de soutènement 2005; réfection de la route et trottoir de la Belle-Croix: correspondance et soumissions 2008-2009 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Trottoir, collecteur d'eaux usées et abri bus de la route de Berlens: soumissions, devis et plans 2005, conventions 2005, dossier de mise à l'enquête publique (3 exemplaires) 2005; Belle-Croix - consolidation du mur de soutènement 2005; réfection de la route et trottoir de la Belle-Croix: correspondance et soumissions 2008-2009 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
PED - La Côte: administratif 2005-2007, plans 2006, demande ECAB 2006-2007, séances de chantier 2006, conventions 2006-2007, décompte 2006, passage piétons et cédez-le-passage 2006 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
PED - La Côte: administratif 2005-2007, plans 2006, demande ECAB 2006-2007, séances de chantier 2006, conventions 2006-2007, décompte 2006, passage piétons et cédez-le-passage 2006 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Quartier En Bouley: contrats d'entreprises 2005-2008, suivi de la réalisation 2006-2007, plans 2005 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Quartier En Bouley: contrats d'entreprises 2005-2008, suivi de la réalisation 2006-2007, plans 2005 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
En Bouley - infrastructure: séances de chantier 2005-2007, conventions 2005-2007, réseau d'eau demande ECAB 2007, station de pompage 2005-2007 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
En Bouley - infrastructure: séances de chantier 2005-2007, conventions 2005-2007, réseau d'eau demande ECAB 2007, station de pompage 2005-2007 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Service technique - Correspondance
Service technique - Correspondance
Police - Patentes des établissements publics
Police - Patentes des établissements publics
Comptes de fonctionnement et d'investissements de la commune de Romont
Comptes de fonctionnement et d'investissements de la commune de Romont
Service technique - Correspondance
Service technique - Correspondance
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