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Fonds ancien
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Route de l'Industrie: oppositions - Correspondance
Route de l'Industrie: oppositions - Correspondance
Service technique - Correspondance
Service technique - Correspondance
Génie civil: chemins et routes communaux 1984-2008 (mention Routes des Chavannes, de Billens, de Berlens, Chemins Gillabert, du Brit, des Bossonnets, de la Terrassette, de la Gravière, de la Montagne, du terrain de foot + voie romaine + divers): chemin du Brit 1984-1986, route de Billens 1986, chemin de l'ancienne gravière 1986, route de Chavannes et chemin du Brit 1986-1987, voie romaine 1993-1994, chemin de la Montagne 1993-1995, chemin privé terrain de foot du Glaney 1996-1997, Les Glânes débouché sur la route Romont-Berlens 2005-2008, divers 1986-1990 et 1992-2000 - Correspondance, plans, décomptes, soumissions
Génie civil: chemins et routes communaux 1984-2008 (mention Routes des Chavannes, de Billens, de Berlens, Chemins Gillabert, du Brit, des Bossonnets, de la Terrassette, de la Gravière, de la Montagne, du terrain de foot + voie romaine + divers): chemin du Brit 1984-1986, route de Billens 1986, chemin de l'ancienne gravière 1986, route de Chavannes et chemin du Brit 1986-1987, voie romaine 1993-1994, chemin de la Montagne 1993-1995, chemin privé terrain de foot du Glaney 1996-1997, Les Glânes débouché sur la route Romont-Berlens 2005-2008, divers 1986-1990 et 1992-2000 - Correspondance, plans, décomptes, soumissions
Aménagement: ZI En Raboud: procès-verbaux 1983-1988, raccordement ferroviaire - exécution et demande de contribution 1988-2008, berme de visibilité - équipements techniques (1ère étape) 1986-1987, arborisation 1994, divers 1984-1987, Ferme Gabriel 1987 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Aménagement: ZI En Raboud: procès-verbaux 1983-1988, raccordement ferroviaire - exécution et demande de contribution 1988-2008, berme de visibilité - équipements techniques (1ère étape) 1986-1987, arborisation 1994, divers 1984-1987, Ferme Gabriel 1987 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Police - Cirque
Police - Cirque
Police - Patentes des établissements publics
Police - Patentes des établissements publics
Affaires militaires: mise en consultation du projet nature paysage - Drognens - Rapport
Affaires militaires: mise en consultation du projet nature paysage - Drognens - Rapport
Articles de presse – du 01/01/2009 au 31/12/2009
Articles de presse – du 01/01/2009 au 31/12/2009
Trottoir, collecteur d'eaux usées et abri bus de la route de Berlens: soumissions, devis et plans 2005, conventions 2005, dossier de mise à l'enquête publique (3 exemplaires) 2005; Belle-Croix - consolidation du mur de soutènement 2005; réfection de la route et trottoir de la Belle-Croix: correspondance et soumissions 2008-2009 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Trottoir, collecteur d'eaux usées et abri bus de la route de Berlens: soumissions, devis et plans 2005, conventions 2005, dossier de mise à l'enquête publique (3 exemplaires) 2005; Belle-Croix - consolidation du mur de soutènement 2005; réfection de la route et trottoir de la Belle-Croix: correspondance et soumissions 2008-2009 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
En Bouley - infrastructure: plans 2004-2005, correspondance 2003-2009 - Correspondance, procès-verbaux, plans
En Bouley - infrastructure: plans 2004-2005, correspondance 2003-2009 - Correspondance, procès-verbaux, plans
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