Ajouter au presse-papier Aménagement: ZI En Raboud: procès-verbaux 1983-1988, raccordement ferroviaire - exécution et demande de contribution 1988-2008, berme de visibilité - équipements techniques (1ère étape) 1986-1987, arborisation 1994, divers 1984-1987, Ferme Gabriel 1987 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans

Ajouter au presse-papier Ancien Couvent des Capucins: divers: étude réaménagement église 1993, projet salle spectacles 1993-1994, centre de recherche sur le vitrail (transformation ancienne bibliothèque) 1987-1988, divers 1988-1992; chapelle mortuaire: climatisation 1989-1991, catafalque réfrigérant 1989-1992, convention et correspondance Villaz-St-Pierre 1992-1994 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans

Ajouter au presse-papier Ancien Couvent des Capucins: maison de la culture: étude de faisabilité - Procès-verbaux, plans

Ajouter au presse-papier Ancienne école des Glânes: correspondance, procès-verbaux, plans et devis 1965-1993, photographies 1993 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans

Ajouter au presse-papier Approbation de la révision générale du PAL: modification du PAL En Bouley (approuvée le 30.06.2004) 2002-2007 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans

Ajouter au presse-papier Archives - Deux documents agrafés concernant un programme d'occupation pour traiter les archives (une feuille de description et une lettre)

Ajouter au presse-papier Archives – aménagement du local de conservation des archives, prise de position des Archives de l’État

Ajouter au presse-papier Archives (notamment liste des dossiers de construction)

Ajouter au presse-papier Armand Badoud – reconnaissance d’enfant naturel

Ajouter au presse-papier Armée: baraques militaires - Convention, correspondance, plan