Plan d'aménagement: plans généraux et règlements -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Ajouter au presse-papier
Plan d'aménagement: plans généraux et règlements -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Plan d'aménagement intra-muros: procès-verbaux, correspondance -
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Ajouter au presse-papier
Plan d'aménagement intra-muros: procès-verbaux, correspondance -
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Plan d'aménagement: enquête publique: oppositions 07.01 et 06.02 1974 -
Correspondance, procès-verbaux
Ajouter au presse-papier
Plan d'aménagement: enquête publique: oppositions 07.01 et 06.02 1974 -
Correspondance, procès-verbaux
Plan d'aménagement de la Vieille Ville de Romont: correspondance, PV, séances de conciliation 1981-1985, approbation du plan des zones de la Veille Ville 11 juin 1985 (copie); projet de modification du règlement communal d'urbanisme en application de l'art. 57, al. 5 RELATeC (le Conseil communal a renoncé à cette procédure) 1990-1993 -
Correspondance, PV
Ajouter au presse-papier
Plan d'aménagement de la Vieille Ville de Romont: correspondance, PV, séances de conciliation 1981-1985, approbation du plan des zones de la Veille Ville 11 juin 1985 (copie); projet de modification du règlement communal d'urbanisme en application de l'art. 57, al. 5 RELATeC (le Conseil communal a renoncé à cette procédure) 1990-1993 -
Correspondance, PV
Plan d'aménagement: coût, subsides, architectes, documents -
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Ajouter au presse-papier
Plan d'aménagement: coût, subsides, architectes, documents -
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Plainte de Jean Gudet et Pierre de Mossel contre Thomas Rollin au sujet de l'achat d'une vigne à Jean Perrod, parent de Jean Gudet et Pierre de Mossel
Ajouter au presse-papier
Plainte de Jean Gudet et Pierre de Mossel contre Thomas Rollin au sujet de l'achat d'une vigne à Jean Perrod, parent de Jean Gudet et Pierre de Mossel
Place de la poste/St-Jacques: correspondance 1997, procès-verbaux 1997, séances de chantier 1995-1997, divers 1984-1997 -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Ajouter au presse-papier
Place de la poste/St-Jacques: correspondance 1997, procès-verbaux 1997, séances de chantier 1995-1997, divers 1984-1997 -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Place de la poste/St-Jacques: correspondance 1979-1996, procès-verbaux 1983-1996 -
Correspondance, procès-verbaux
Ajouter au presse-papier
Place de la poste/St-Jacques: correspondance 1979-1996, procès-verbaux 1983-1996 -
Correspondance, procès-verbaux
Piscine – études et plans
Ajouter au presse-papier
Piscine – études et plans
Piqueurs – cahiers des charges, inventaire matériel
Ajouter au presse-papier
Piqueurs – cahiers des charges, inventaire matériel
