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Description archivistique
Territoire
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Armée: parc-autos - Correspondance
Armée: parc-autos - Correspondance
Armée: parc-autos - Devis, plan
Armée: parc-autos - Devis, plan
Armée: Piste d'essai et voie d'accès du PAA (parc autos armée), place et stand de tir (montagne de Lussy) - Convention, contrat, correspondance, procès-verbaux, plan
Armée: Piste d'essai et voie d'accès du PAA (parc autos armée), place et stand de tir (montagne de Lussy) - Convention, contrat, correspondance, procès-verbaux, plan
Arruffens: aménagement des routes de la Condémine: soumissions 1970-1974, correspondance 1970-1972, plans 1970; trottoir Belle-Croix-Arsenal: correspondance, dont affaire hoirie Deillon 1964-1974, plans 1963 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Arruffens: aménagement des routes de la Condémine: soumissions 1970-1974, correspondance 1970-1972, plans 1970; trottoir Belle-Croix-Arsenal: correspondance, dont affaire hoirie Deillon 1964-1974, plans 1963 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Arruffens: aménagement des routes et extention du réseau communal (route 3016), dont 2ème étape: plans 1972-1973, correspondance et devis 1972-1979 ; trottoir La Côte: réfection 1961, trottoir avec plans 1970-1973 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Arruffens: aménagement des routes et extention du réseau communal (route 3016), dont 2ème étape: plans 1972-1973, correspondance et devis 1972-1979 ; trottoir La Côte: réfection 1961, trottoir avec plans 1970-1973 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Arruffens: route 3016 et pont: aménagement des routes et extention du réseau communal (route 3016) dont 2ème étape: plans 1972-1973, correspondance et devis 1973-1976; trottoir: plans et rapport 1976-1977 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Arruffens: route 3016 et pont: aménagement des routes et extention du réseau communal (route 3016) dont 2ème étape: plans 1972-1973, correspondance et devis 1973-1976; trottoir: plans et rapport 1976-1977 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Bâtiments préfecture, Clément, Hôtel de Ville, Collégiale, Gendarmerie : étude de chauffage à distance - Rapport
Bâtiments préfecture, Clément, Hôtel de Ville, Collégiale, Gendarmerie : étude de chauffage à distance - Rapport
Bétail abattu – Statistiques
Bétail abattu – Statistiques
Cadastre et registre foncier - correspondance (dont un document nommé : Territoire communal modification de la limite LesGlânes/Villaz-St-Pierre Plan et cadastre 02.12.1982 réf. PV groupe AEF 25.11.1982)
Cadastre et registre foncier - correspondance (dont un document nommé : Territoire communal modification de la limite LesGlânes/Villaz-St-Pierre Plan et cadastre 02.12.1982 réf. PV groupe AEF 25.11.1982)
Canalisation entre la Belle-Croix et la gare
Canalisation entre la Belle-Croix et la gare
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