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Description archivistique
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Maula II: secteur commune: infrastructure du PED et extension avec plans 2003-2007, séances de chantier 2005-2006, dossier ECAB 2005-2007, décompte du chantier 2005-2008, plans 1989 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Maula II: secteur commune: infrastructure du PED et extension avec plans 2003-2007, séances de chantier 2005-2006, dossier ECAB 2005-2007, décompte du chantier 2005-2008, plans 1989 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Forêts: exploitation - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis
Forêts: exploitation - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis
Génie civil: giratoire de l'Edilité: dossier de mise à l'enquête 1989, dossier de mise à l'enquête 1989 - Correspondance, plans
Génie civil: giratoire de l'Edilité: dossier de mise à l'enquête 1989, dossier de mise à l'enquête 1989 - Correspondance, plans
PAD: Secteur la Maula II: extension du réseau d'eau potable et défense-incendie - Correspondance, devis, plans
PAD: Secteur la Maula II: extension du réseau d'eau potable et défense-incendie - Correspondance, devis, plans
PAD: Secteur La Maula II: décompte final 1er et 2ème étage 1998-2000, décompte final 2ème étape 1998-2001, tableau récapitulatif des coûts 1992-1998, pose du tapis pour routes et trottoir 2000, pose du tapis final 2ème étage 1989-2000, pose tapis final 2010, PV de chantier 1989-1999, installation de l'éclairage public 2005, divers 1989-2000 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
PAD: Secteur La Maula II: décompte final 1er et 2ème étage 1998-2000, décompte final 2ème étape 1998-2001, tableau récapitulatif des coûts 1992-1998, pose du tapis pour routes et trottoir 2000, pose du tapis final 2ème étage 1989-2000, pose tapis final 2010, PV de chantier 1989-1999, installation de l'éclairage public 2005, divers 1989-2000 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Groupe de travail "Rail 2000 / Romont-Billens" - Schéma directeur d'aménagement et des transports de la région de Romont : Aménagement du secteur de la gare de Romont; rapport final de l'étude
Groupe de travail "Rail 2000 / Romont-Billens" - Schéma directeur d'aménagement et des transports de la région de Romont : Aménagement du secteur de la gare de Romont; rapport final de l'étude
Groupe développement Z.I. En Raboud: administratif - Correspondance, procès-verbaux, rapports
Groupe développement Z.I. En Raboud: administratif - Correspondance, procès-verbaux, rapports
Epuration: STEP: traitement des boues: dossier de demande de subventionnement - Correspondance, permis, plans
Epuration: STEP: traitement des boues: dossier de demande de subventionnement - Correspondance, permis, plans
Epuration, citernes: permis de construire - Correspondance, plans
Epuration, citernes: permis de construire - Correspondance, plans
Epuration: STEP: permis de construire 1988-1989, Loi fédérale et cantonale en matière d'investissements dans les régions de montagne (LIM) 1989-1992, procès-verbaux de séances de chantier 1989-1991 - Correspondance, procès-verbaux, permis
Epuration: STEP: permis de construire 1988-1989, Loi fédérale et cantonale en matière d'investissements dans les régions de montagne (LIM) 1989-1992, procès-verbaux de séances de chantier 1989-1991 - Correspondance, procès-verbaux, permis
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