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Description archivistiqueTaxe des bâtiments
Taxe des bâtiments
tableau de liste des membres
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Système de gestion de l'entretien et banque de données routières du réseau des routes cantonales: correspondance et plans de la Commune de Romont (situation en 1994) - Correspondance et plans
Système de gestion de l'entretien et banque de données routières du réseau des routes cantonales: correspondance et plans de la Commune de Romont (situation en 1994) -
Correspondance et plans
Subventionnement du pavage intra-muros - décision de subvention
Subventionnement du pavage intra-muros - décision de subvention
Subsides pour construction dans le cadre De la pénurie de logements
Subsides pour construction dans le cadre
De la pénurie de logements
Studer, fabrique de ressorts
Studer, fabrique de ressorts
STEP, épuration, raccordement Berlens
STEP, épuration, raccordement Berlens
STEP: traitement des boues: plans 1988-1994, correspondance 1991-1993, procès-verbaux 1984-1995, réparation du stockeur 1992 - Correspondance, procès-verbaux, plans
STEP: traitement des boues: plans 1988-1994, correspondance 1991-1993, procès-verbaux 1984-1995, réparation du stockeur 1992 -
Correspondance, procès-verbaux, plans
STEP: traitement des boues: divers: contrats 1990, devis et soumissions 1988-1993, rapports et historique 1982-1989 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
STEP: traitement des boues: divers: contrats 1990, devis et soumissions 1988-1993, rapports et historique 1982-1989 -
Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
STEP: collecteur: participation de Billens, Mézières, PAA - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis
STEP: collecteur: participation de Billens, Mézières, PAA -
Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis
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