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Description archivistiqueBilan de la commune de Romont
Bilan de la commune de Romont
Bilan de la commune de Romont - comptes débiteurs
Bilan de la commune de Romont - comptes débiteurs
Approbation de la révision générale du PAL: modification du PAL En Bouley (approuvée le 30.06.2004) 2002-2007 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Approbation de la révision générale du PAL: modification du PAL En Bouley (approuvée le 30.06.2004) 2002-2007 -
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Service technique - Correspondance
Service technique -
Correspondance
Actes de défaut de biens (ADB) - correspondance de A à K
Actes de défaut de biens (ADB) - correspondance de A à K
Actes de défaut de biens (ADB) - correspondance de L à Z
Actes de défaut de biens (ADB) - correspondance de L à Z
Comptes de fonctionnement et d'investissements de la commune de Romont
Comptes de fonctionnement et d'investissements de la commune de Romont
Police - Patentes des établissements publics
Police - Patentes des établissements publics
Mémoire de Licence de Florian Defferrard : "Quand l'impôt mène à l'homme : la population romontoise au début du Xve siècle"
Mémoire de Licence de Florian Defferrard : "Quand l'impôt mène à l'homme : la population romontoise au début du Xve siècle"
Génie civil: route bétonnée de la Praly: correspondance et procès-verbaux 2001-, séances de chantier 2001 - Correspondance, procès-verbaux, devis
Génie civil: route bétonnée de la Praly: correspondance et procès-verbaux 2001-, séances de chantier 2001 -
Correspondance, procès-verbaux, devis
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