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Description archivistique
Territoire
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Déchets: Air-Pro II - Correspondance, procès-verbaux, rapports
Déchets: Air-Pro II - Correspondance, procès-verbaux, rapports
Voirie: réfection des routes communales - Correspondance, plans, soumissions
Voirie: réfection des routes communales - Correspondance, plans, soumissions
Révision du PAL 1990-2001: PV et correspondance du conseil et des groupes 1984-2001; aperçu de "l'état de l'équipement" 1997-1998; contrat pour prestations en aménagement du territoire 1991-1992; recensement des biens culturels immeubles 1997 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Révision du PAL 1990-2001: PV et correspondance du conseil et des groupes 1984-2001; aperçu de "l'état de l'équipement" 1997-1998; contrat pour prestations en aménagement du territoire 1991-1992; recensement des biens culturels immeubles 1997 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Voirie: réfection des routes communales - Correspondance, plans, soumissions
Voirie: réfection des routes communales - Correspondance, plans, soumissions
Génie civil: trottoir route des Trois-Sapins: procès-verbaux 1981-1992, correspondance 1908-1993, divers 1990-2000; trottoir de la Belle-Croix: plans 1964 et réfection 1999; trottoir route de Fribourg: devis 1999; carrefour des Chavannes: mise à l'enquête 1990-1991 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Génie civil: trottoir route des Trois-Sapins: procès-verbaux 1981-1992, correspondance 1908-1993, divers 1990-2000; trottoir de la Belle-Croix: plans 1964 et réfection 1999; trottoir route de Fribourg: devis 1999; carrefour des Chavannes: mise à l'enquête 1990-1991 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
PAD: Secteur la Maula II: extension du réseau d'eau potable et défense-incendie - Correspondance, devis, plans
PAD: Secteur la Maula II: extension du réseau d'eau potable et défense-incendie - Correspondance, devis, plans
Déchetterie: déchets carnés, containers - Correspondance, presse de l'inuaguration, décomptes finaux, plans
Déchetterie: déchets carnés, containers - Correspondance, presse de l'inuaguration, décomptes finaux, plans
Commission d’aménagement – correspondance et PV
Commission d’aménagement – correspondance et PV
Génie civil: transformation du carrefour de Massonnens (aménagement d'un giratoire): correspondance, procès-verbaux 1996-1999, devis et soumissions 1998-1999, rapport technique 1997, projet d'exécution-rapport technique (projet modifié) 1998, projet d'exécution-rapport technique (1999) - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Génie civil: transformation du carrefour de Massonnens (aménagement d'un giratoire): correspondance, procès-verbaux 1996-1999, devis et soumissions 1998-1999, rapport technique 1997, projet d'exécution-rapport technique (projet modifié) 1998, projet d'exécution-rapport technique (1999) - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Edilité: ordures ménagères, CFF, ordures ménagères ESG, ordures ménagères PAA (parc autos armée), place d'armes de Drognens, consortium Deillon-Pittet - Correspondance, contrats
Edilité: ordures ménagères, CFF, ordures ménagères ESG, ordures ménagères PAA (parc autos armée), place d'armes de Drognens, consortium Deillon-Pittet - Correspondance, contrats
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